Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIPOUSS
PARAMOVE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4249899
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
TIPOUSS de PARAMOVE

Présentation de la marque TIPOUSS

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par PARAMOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est PARAMOVE, ASSOCIATION domicilié(e) 20 RUE DE DAUBENSAND - 67150 - GERSTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAMOVE, M. ARNAUD NIEDERST domicilié(e) 9 RUE DE L' EGLISE - 67340 - LICHTENBERG - France.

La marque TIPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIPOUSS arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

PARAMOVE a également déposé les autres marques suivantes : E-ROOL , PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R.


PARAMOVE, ASSOCIATION - 20 RUE DE DAUBENSAND - 67150 - GERSTHEIM - France


PARAMOVE, M. ARNAUD NIEDERST - 9 RUE DE L' EGLISE - 67340 - LICHTENBERG - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils de locomotion terrestres .